Conseil municipal

03 avril 2024


La prochaine séance du conseil municipal est prévue le mercredi 10 avril 2024 à 18h30 à la salle du Conseil de la mairie. Les séances sont publiques. 

ORDRE DU JOUR

Administration générale

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024

Finances

Exécution budgétaire de l’année 2023

  1. Examen et vote du compte de gestion et du compte administratif de la commune
  2. Examen et vote du compte de gestion et du compte administratif de la Caisse des écoles
  3. Examen et vote du compte de gestion et du compte administratif du service de l’eau potable et de l’assainissement
  4. Examen et vote du compte de gestion et du compte administratif du centre municipal de santé
  5. Examen et vote de l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023

Fiscalité locale

  1. Vote des taux pour l’année 2024 de la taxe foncière sur le bâti, de la taxe foncière sur le non bâti et de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires

Budget prévisionnel pour l’année 2024

8.      Examen et vote du budget primitif de la commune

Examen et vote du tableau des effectifs pour l’année 2024

Examen et vote du versement d’une participation financière à l’OGEC

  1. Examen et vote du budget primitif de la Caisse des écoles
  2. Examen et vote du budget primitif du service de l’eau potable et de l’assainissement
  3. Examen et vote du budget primitif du centre municipal de santé

Plan pluriannuel d’investissement 2024-2028

  1. Examen et vote du premier plan pluriannuel d’investissement communal pour les années 2024 à 2028

Questions diverses  


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